21 janvier 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
- Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
- Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2020
- Communications du Maire et des Adjointes
- Communications du Bureau
- Décisions de l’ACG sujettes à opposition des conseils municipaux
- Projet de délibération – DM 2021_10 – crédit de réalisation pour un aménagement cimetière / columbarium
- Comptes rendus des commissions
- Dates des prochaines séances
- Propositions individuelles et questions
- Divers
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PV |
Ordre du jour |
25 février 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
- Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
- Approbation du procès-verbal du 21 janvier 2021
- Communications du Maire et des Adjointes
- Communications du Bureau
- Comptes rendus des commissions
- Dates des prochaines séances
- Propositions individuelles et questions
- Divers
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PV |
Ordre du jour |
25 mars 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
- Présentation de Monsieur Michel Bertschy, Directeur du SAFCO (Service des affaires communales)
- Questions et réponses
- Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
- Approbation du procès-verbal du 25 février 2021
- Communications du Maire et des Adjointes
- Communications du Bureau
- Projet de délibération – DM 2021_11 - crédit d’étude destiné au projet de réhabilitation des collecteurs sur la route de Gy (tronçon temple-Turaines)
- Comptes rendus des commissions
- Dates des prochaines séances
- Propositions individuelles et questions
- Divers
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PV |
Ordre du jour |
29 avril 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
- Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
- Approbation du procès-verbal du 25 mars 2021
- Communications du Maire et des Adjointes
- Communications du Bureau
- Décision de l’ACG sujettes à opposition des conseils municipaux
- Projet de délibération – DM 2021_12 - crédit budgétaire supplémentaire 2021 destiné au remplacement d’un collecteur (route de Bellebouche – allée du Chambet)
- Comptes rendus des commissions
- Dates des prochaines séances
- Propositions individuelles et questions
- Divers
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PV |
Ordre du jour |
27 mai 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
- Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
- Approbation du procès-verbal du 29 avril 2021
- Communications du Maire et des Adjointes
- Communications du Bureau
- Election du bureau du Conseil municipal (01.06.2021 –31.05.2022)
- Présentation des comptes 2020 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2020
- Projet de délibération –DM 2021_14 –approbation des comptes annuels 2020 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2020
- Projet de délibération –DM 2021_15 –crédit de réalisation –reprofilage de la route de Gy / tronçon temple-Turaines
- Projet de délibération –DM 2021_16 –crédit de réhabilitation de collecteurs d’eaux usées –route de Gy / tronçon temple-Turaines
- Comptes rendus des commission
- Dates des prochaines séances
- Propositions individuelles et questions13.Divers
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PV |
Ordre du jour |
24 juin 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour 2. Approbation du procès-verbal du 27 mai 2021 3. Communications du Maire et des Adjointes 4. Communications du Bureau 5. Projet de délibération – DM 2021_17 – crédit budgétaire supplémentaire 2021 de 31 000 F destiné au remplacement d’un collecteur situé sur les parcelles 119 et 127 6. Comptes rendus des commission 7. Dates des prochaines séances 8. Propositions individuelles et questions 9. Divers
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PV |
Ordre du jour |
23 septembre 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour 2. Approbation du procès-verbal du 24 juin 2021 3. Communications du Maire et des Adjointes 4. Communications du Bureau 5. Décisions de l’ACG sujettes à opposition des conseils municipaux 6. Nomination des président-e-s et vice-président-e-s des locaux de vote 2022 7. Règlement du Conseil municipal – questions / réponses 8. Comptes rendus des commissions 9. Dates des prochaines séances 10. Propositions individuelles et questions 11. Divers
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PV |
Ordre du jour |
21 octobre 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour 2. Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2021 3. Communications du Maire et des Adjointes 4. Communications du Bureau 5. Décision de l’ACG sujette à opposition des conseils municipaux 6. Comptes rendus des commissions 7. Dates des prochaines séances 8. Propositions individuelles et questions 9. Divers
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PV |
Ordre du jour |
25 novembre 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour 2. Approbation du procès-verbal du 21 octobre 2021 3. Communications du Maire et des Adjointes 4. Communications du Bureau 5. Décision de l’ACG sujette à opposition des conseils municipaux 6. Projet de délibération DM 2021_18 – crédit budgétaire complémentaire 2021 destiné à un amortissement complémentaire du Fonds Intercommunal pour le Développement Urbain 7. Présentation du budget de fonctionnement et des investissements 2022 8. Comptes rendus des commissions 9. Dates des prochaines séances 10. Propositions individuelles et questions 11. Divers |
PV |
Ordre du jour |
16 décembre 2021 |
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour 2. Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2021 3. Communications du Maire et des Adjointes 4. Communications du Bureau 5. Projet de délibération DM 2021_19 – crédit contribution annuelle FIDU 6. Projet de délibération DM 2021_20 – fixation du montant de la taxe professionnelle communale pour 2022 7. Projet de délibération DM 2021_21 – indemnités allouées aux maires et adjointes 2022 8. Projet de délibération DM 2021_22 – approbation du budget de fonctionnement et des investissements 2022 9. Comptes rendus des commissions 10. Dates des prochaines séances 11. Propositions individuelles et questions 12. Divers |
PV |
Ordre du jour |