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DATES DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL 2021

21 janvier 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

  1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  2. Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2020
  3. Communications du Maire et des Adjointes
  4. Communications du Bureau
  5. Décisions de l’ACG sujettes à opposition des conseils municipaux
  6. Projet de délibération – DM 2021_10 – crédit de réalisation pour un aménagement cimetière / columbarium
  7. Comptes rendus des commissions
  8. Dates des prochaines séances
  9. Propositions individuelles et questions
  10. Divers
PV Ordre du jour
25 février 2021  Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
  1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  2. Approbation du procès-verbal du 21 janvier 2021
  3. Communications du Maire et des Adjointes
  4. Communications du Bureau
  5. Comptes rendus des commissions
  6. Dates des prochaines séances
  7. Propositions individuelles et questions
  8. Divers
PV Ordre du jour 
25 mars 2021

 Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

  1. Présentation de Monsieur Michel Bertschy, Directeur du SAFCO (Service des affaires communales)
  2. Questions et réponses
  3. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  4. Approbation du procès-verbal du 25 février 2021
  5. Communications du Maire et des Adjointes
  6. Communications du Bureau
  7. Projet de délibération – DM 2021_11 - crédit d’étude destiné au projet de réhabilitation des collecteurs sur la route de Gy (tronçon temple-Turaines)
  8. Comptes rendus des commissions
  9. Dates des prochaines séances
  10. Propositions individuelles et questions
  11. Divers
PV Ordre du jour 
29 avril 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

  1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  2. Approbation du procès-verbal du 25 mars 2021
  3. Communications du Maire et des Adjointes
  4. Communications du Bureau
  5. Décision de l’ACG sujettes à opposition des conseils municipaux
  6. Projet de délibération – DM 2021_12 - crédit budgétaire supplémentaire 2021 destiné au remplacement d’un collecteur (route de Bellebouche – allée du Chambet)
  7. Comptes rendus des commissions
  8. Dates des prochaines séances
  9. Propositions individuelles et questions 
  10. Divers
PV  Ordre du jour
27 mai 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

  1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  2. Approbation du procès-verbal du 29 avril 2021
  3. Communications du Maire et des Adjointes
  4. Communications du Bureau
  5. Election du bureau du Conseil municipal (01.06.2021 –31.05.2022)
  6. Présentation des comptes 2020 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2020
  7. Projet de délibération –DM 2021_14 –approbation des comptes annuels 2020 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2020
  8. Projet de délibération –DM 2021_15 –crédit de réalisation –reprofilage de la route de Gy / tronçon temple-Turaines
  9. Projet de délibération –DM 2021_16 –crédit de réhabilitation de collecteurs d’eaux usées –route de Gy / tronçon temple-Turaines
  10. Comptes rendus des commission
  11. Dates des prochaines séances
  12. Propositions individuelles et questions13.Divers
PV Ordre du jour 
24 juin 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
2. Approbation du procès-verbal du 27 mai 2021
3. Communications du Maire et des Adjointes
4. Communications du Bureau
5. Projet de délibération – DM 2021_17 – crédit budgétaire supplémentaire 2021 de 31 000 F destiné au remplacement d’un collecteur situé sur les parcelles 119 et 127
6. Comptes rendus des commission
7. Dates des prochaines séances
8. Propositions individuelles et questions
9. Divers

PV   Ordre du jour
23 septembre 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
2. Approbation du procès-verbal du 24 juin 2021
3. Communications du Maire et des Adjointes
4. Communications du Bureau
5. Décisions de l’ACG sujettes à opposition des conseils municipaux
6. Nomination des président-e-s et vice-président-e-s des locaux de vote 2022
7. Règlement du Conseil municipal – questions / réponses
8. Comptes rendus des commissions
9. Dates des prochaines séances
10. Propositions individuelles et questions
11. Divers

 PV  Ordre du jour
21 octobre 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
2. Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2021
3. Communications du Maire et des Adjointes
4. Communications du Bureau
5. Décision de l’ACG sujette à opposition des conseils municipaux
6. Comptes rendus des commissions
7. Dates des prochaines séances
8. Propositions individuelles et questions
9. Divers

PV Ordre du
jour
 
25 novembre 2021
Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
2. Approbation du procès-verbal du 21 octobre 2021
3. Communications du Maire et des Adjointes
4. Communications du Bureau
5. Décision de l’ACG sujette à opposition des conseils municipaux
6. Projet de délibération DM 2021_18 – crédit budgétaire complémentaire 2021 destiné à un
amortissement complémentaire du Fonds Intercommunal pour le Développement
Urbain
7. Présentation du budget de fonctionnement et des investissements 2022
8. Comptes rendus des commissions
9. Dates des prochaines séances
10. Propositions individuelles et questions
11. Divers
 PV  Ordre du
jour
 
16 décembre 2021 Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
2. Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2021
3. Communications du Maire et des Adjointes
4. Communications du Bureau
5. Projet de délibération DM 2021_19 – crédit contribution annuelle FIDU
6. Projet de délibération DM 2021_20 – fixation du montant de la taxe professionnelle
communale pour 2022
7. Projet de délibération DM 2021_21 – indemnités allouées aux maires et adjointes 2022
8. Projet de délibération DM 2021_22 – approbation du budget de fonctionnement et des
investissements 2022
9. Comptes rendus des commissions
10. Dates des prochaines séances
11. Propositions individuelles et questions
12. Divers
 PV Ordre du jour 

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