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DATES DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL 2021

21 janvier 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

  1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  2. Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2020
  3. Communications du Maire et des Adjointes
  4. Communications du Bureau
  5. Décisions de l’ACG sujettes à opposition des conseils municipaux
  6. Projet de délibération – DM 2021_10 – crédit de réalisation pour un aménagement cimetière / columbarium
  7. Comptes rendus des commissions
  8. Dates des prochaines séances
  9. Propositions individuelles et questions
  10. Divers
PV Ordre du jour
25 février 2021  Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI
  1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  2. Approbation du procès-verbal du 21 janvier 2021
  3. Communications du Maire et des Adjointes
  4. Communications du Bureau
  5. Comptes rendus des commissions
  6. Dates des prochaines séances
  7. Propositions individuelles et questions
  8. Divers
PV Ordre du jour 
25 mars 2021

 Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

  1. Présentation de Monsieur Michel Bertschy, Directeur du SAFCO (Service des affaires communales)
  2. Questions et réponses
  3. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  4. Approbation du procès-verbal du 25 février 2021
  5. Communications du Maire et des Adjointes
  6. Communications du Bureau
  7. Projet de délibération – DM 2021_11 - crédit d’étude destiné au projet de réhabilitation des collecteurs sur la route de Gy (tronçon temple-Turaines)
  8. Comptes rendus des commissions
  9. Dates des prochaines séances
  10. Propositions individuelles et questions
  11. Divers
PV Ordre du jour 
29 avril 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

  1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  2. Approbation du procès-verbal du 25 mars 2021
  3. Communications du Maire et des Adjointes
  4. Communications du Bureau
  5. Décision de l’ACG sujettes à opposition des conseils municipaux
  6. Projet de délibération – DM 2021_12 - crédit budgétaire supplémentaire 2021 destiné au remplacement d’un collecteur (route de Bellebouche – allée du Chambet)
  7. Comptes rendus des commissions
  8. Dates des prochaines séances
  9. Propositions individuelles et questions 
  10. Divers
PV  Ordre du jour
27 mai 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

  1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
  2. Approbation du procès-verbal du 29 avril 2021
  3. Communications du Maire et des Adjointes
  4. Communications du Bureau
  5. Election du bureau du Conseil municipal (01.06.2021 –31.05.2022)
  6. Présentation des comptes 2020 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2020
  7. Projet de délibération –DM 2021_14 –approbation des comptes annuels 2020 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2020
  8. Projet de délibération –DM 2021_15 –crédit de réalisation –reprofilage de la route de Gy / tronçon temple-Turaines
  9. Projet de délibération –DM 2021_16 –crédit de réhabilitation de collecteurs d’eaux usées –route de Gy / tronçon temple-Turaines
  10. Comptes rendus des commission
  11. Dates des prochaines séances
  12. Propositions individuelles et questions13.Divers
PV Ordre du jour 
24 juin 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
2. Approbation du procès-verbal du 27 mai 2021
3. Communications du Maire et des Adjointes
4. Communications du Bureau
5. Projet de délibération – DM 2021_17 – crédit budgétaire supplémentaire 2021 de 31 000 F destiné au remplacement d’un collecteur situé sur les parcelles 119 et 127
6. Comptes rendus des commission
7. Dates des prochaines séances
8. Propositions individuelles et questions
9. Divers

PV   Ordre du jour
23 septembre 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
2. Approbation du procès-verbal du 24 juin 2021
3. Communications du Maire et des Adjointes
4. Communications du Bureau
5. Décisions de l’ACG sujettes à opposition des conseils municipaux
6. Nomination des président-e-s et vice-président-e-s des locaux de vote 2022
7. Règlement du Conseil municipal – questions / réponses
8. Comptes rendus des commissions
9. Dates des prochaines séances
10. Propositions individuelles et questions
11. Divers

 PV  Ordre du jour
21 octobre 2021

Séance ordinaire à 19h15 à la salle GYVI

1. Approbation de l’ordre du jour de la séance du jour
2. Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2021
3. Communications du Maire et des Adjointes
4. Communications du Bureau
5. Décision de l’ACG sujette à opposition des conseils municipaux
6. Comptes rendus des commissions
7. Dates des prochaines séances
8. Propositions individuelles et questions
9. Divers

  Ordre du
jour
 
Novembre      
Décembre      

Séances du Conseil municipal  2021

Jusqu'a nouvel avis toutes les séances auront lieu à la salle Gyvi
Les séances sont ouvertes au public

21.10 Séance ordinaire
25.11 Séance ordinaire
16.12 Séance ordinaire